Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCOUT
Numéro de dépôt :
928798
Date de dépôt :
17/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SCOUT
Déposée le 17 juillet 1975 par Swingline Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SCOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SCOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 928798.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Swingline Inc a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°11332 - Publication au BOPI 1976-470